Séance du jeudi 15 mars 2018

• Nomination de deux délégués au Conseil intercommunal « Sécurité Riviera », en remplacement de

• Nomination d’un membre et de trois membres suppléants à la commission des finances, en remplacement de Mme S. Marques (PS), de M. Vittorio Rizzello (PDC) et de Mme Alexandra Melchior (Les Verts)

• Nomination d’un délégué au Conseil intercommunal du Service intercommunal de gestion (SIGE), en remplacement de Mme Alexandra Melchior (Les Verts)

• Nomination d’un membre suppléant à la commission de recours en matière d’impôts communaux, en remplacement de Mme Alexandra Melchior (Les Verts)

• Interpellation de Mme C. Gigon intitulée « Intégration encore et encore ! »

  Caroline Gigon PS

• Postulat de M. J. Rilliet intitulée « Pour une administration accessible à tous ! »

  Accepté Accepté à une large majorité

  Julien Rilliet PSPatrick Bertschy PLR

• Interpellation de Mme C. Gigon intitulée « Déchets organiques… mais que fait-on ? »

  Caroline Gigon PSJérôme Christen VL

• Interpellation de M. A. Dormond intitulée « Mais où est passée la fresque ? »

  Réponse donnée Réponse discutée en séance

  Antoine DormondJérôme Christen VLChristophe Ming PLRAlain Gonthier da.Danièle Kaeser PLRIsabel Jerbia PSStéphane Molliat VLCédric Bussy PS

• Préavis sur état de l’étude des motions et postulats en suspens et demande de prolongation de délais (2018/P03)

  En commission Renvoyé en commission

• Préavis sur révision des statuts de l’Association régionale d’action sociale Riviera (ARAS Riviera)

  En commission Renvoyé en commission

• Rapport sur demande de crédit d'ouvrage pour la réfection du collège des Crosets suite au sinistre du 4 septembre 2017 (2018/P01)

  Accepté Accepté à une large majorité

  Jean-Marc Roduit PDCAlain Gonthier da.Francis Baud VLPatrick Bertschy PLREtienne Rivier

• Rapport sur prescriptions communales spéciales en lien avec le Règlement sur les conditions d’occupation des logements construits ou rénovés avec l’appui financier des pouvoirs publics (RCOL) du 24 juillet 1991 et avec le Règlement sur les conditions d’occupation des logements à loyers modérés (RCOL

  Accepté Accepté à l’unanimité

• Réponse à l’interpellation de M. Caroline Gigon intitulée "Des espaces verts beaux et bons pour la santé !" (2017/C36)

  Réponse donnée Réponse discutée en séance

  Caroline Gigon PSPatrick Bertschy PLR

• Réponse à l’interpellation de Mme Fabienne Despot intitulée « De l’intérêt et du coût d’une brochure d’information » (2018/C04)

  Réponse donnée Réponse discutée en séance

  Fabienne Despot UDCAlain Gonthier da.Patrick Bertschy PLRCaroline Gigon PSIsabel Jerbia PS

• Réponse à l’interpellation de M. Cédric Bussy intitulée « Pour des soins de proximité » (2018/C05)

  En commission Renvoyé en commission

  Cédric Bussy PSSophie Métraux VertsChristophe Ming PLRIsabel Jerbia PSDanièle Kaeser PLRVincent Matthys PSWerner Riesen UDCAlain Gonthier da.Patrick Bertschy PLRBastien Schobinger UDCEtienne Rivier

• Réponse à l’interpellation de M. Bastien Schobinger intitulée « Déménagement de la mosquée de Vevey, une faveur de plus ? » (2018/C06)

  Réponse donnée Réponse discutée en séance

  Bastien Schobinger UDCFabienne Despot UDCSerge Ansermet PSCédric Bussy PSEtienne Rivier

• Réponse à l’interpellation de M. Christophe Ming intitulée « Vevey ville d’images » mais quelle image !!!! » (2018/C07)

  Accepté Accepté à la majorité

  Christophe Ming PLRAlain Gonthier da.Patrick Bertschy PLRBastien Schobinger UDCEtienne RivierIsabel Jerbia PS

• Ouverture d'un compte d'attente pour l'action N° 13 du Plan Général d'Evacuation des Eaux (PGEE) - rue de l'Ancienne Monneresse (2018/C08)

• Dette, intérêts, cautions et garanties – situation au 31 décembre 2017 (2018/C09)

  Francis Baud VL

• Modification du règlement d'application du Fonds communal pour l'énergie et le développement durable (FEDD) (2018/C10)

• Création d'une Direction de la culture et nomination d'une cheffe de service (2018/C11)

  Patrick Bertschy PLR

• Fondation des Arts et Spectacles de Vevey – Comptes 2016 / 2017 (2018/C12)

  Werner Riesen UDCIsabel Jerbia PSAlexandre Vallotton da.Patrick Bertschy PLRJean-Marc Roduit PDC

• Gratuité des activités scolaires – Arrêt du Tribunal Fédéral du 7 décembre 2017 (2018/C13)

• M. A. Gonthier indique qu’il demande une réponse écrite à son interpellation déjà soutenue et déposée au point 20. Cela permet ainsi de liquider une interpellation de plus ce soir.

• Interpellation de M. A. Foster intitulée « Utilisation de l‘Espace Public, quelles sont les règles ? »

  Pris en considération Pris en considération

Procès-verbal officiel (PDF)

Liste établie par InfoVevey à partir du procès-verbal officiel.