Séance du jeudi 3 octobre 2013

• Nomination d'un membre à la commission intercommunale de gestion de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL), remplacement de M. Eric Gavin (S)

• Nomination d'un membre au Conseil intercommunal du Service Intercommunal de Gestion (SIGE), remplacement de M. Eric Gavin (S) et éventuellement d'un membre suppléant en remplacement de

• Motions, postulats, projets rédigés et interpellations éventuels Interpellation de M. S. Ansermet relative au projet de centrale à distance (CAD) aux Toveires

  Réponse donnée Réponse discutée en séance

  Serge Ansermet PSPatrick Bertschy PLR

• Préavis relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

  En commission Renvoyé en commission

• Préavis relatif au budget 2014 de la Communauté intercommuna (CIEHL) (2013/P27)

  En commission Renvoyé en commission

• Préavis sur demande de crédit pour la démolition de la Villa Gerhard, propriété communale auchemin du Petit Clos 3, parcelle N°678 (2013/P28) I

  En commission Renvoyé en commission

• Préavis sur renouvellement du camion multifonctions de la Direction des espaces publics (2013/P29)

  En commission Renvoyé en commission

• Rapport sur nouveau règlement communal sur la gestion des déchets (2013/P16)

  Accepté Accepté à une large majorité

  Werner Riesen UDCJérôme Christen VLAlain Gonthier da.Vincent Matthys PSNorma RIESEN UDCPatrick Bertschy PLRCharly TeuscherManuel LISBOA PDCJean-Marc Roduit PDCEtienne RivierSerge Ansermet PSFrancis Baud VLMarcel MartinAnnick VuarnozClément Tolusso da.Stéphane Molliat VLJosé Justo PDC

• Rapport sur arrêté communal d'imposition pour l'année 2014 (2013/P22)

  Accepté Accepté à la majorité

  Patrick Bertschy PLRWerner Riesen UDCJérôme Christen VLVittorio MARINELLI PLRVincent Matthys PSAlain Gonthier da.Roger Marinelli PLRPierre Butty PSCharly TeuscherDanièle Kaeser PLRClément Tolusso da.Francis Baud VLEtienne RivierGilbert Dutruy PS

• Rapport sur octroi d'un droit de superficie en faveur de l'association Les Amis de l'OSEO-Vaud grevant une partie de la parcelle communale n° 689 sise à la rue du Panorama 28 à 32 - octroi d'un cautionnement - réponse au postulat de M. Werner Riesen demandant la fermeture immédiate de la maison conn

  Accepté Accepté à l’unanimité

  Werner Riesen UDCManuel LISBOA PDCNorma RIESEN UDCMichael CARREA PLRAnnick VuarnozRoger Marinelli PLRPatrick Bertschy PLREtienne Rivier

• Réponse à l'interpellation de Mme Sabrina Gitto et de M. J. Christen « Accueil à la iournée - des prestations au rabais pour écoliers » (2013/C31 )

  Réponse donnée Réponse discutée en séance

  Sabrina GittoAnnick VuarnozAlain Gonthier da.Koya Hofstetter VertsJérôme Christen VL

• Ouverture d'un compte d'attente au bilan de la Ville pour financer les études de la construction d'une centrale de chauffage à distance (CAD) aux Toveires (2013/C32)

  Alain Gonthier da.Roger Marinelli PLRSerge Ansermet PS

• Motions, postulats, projets rédigés et interpellations éventuels Néant.

Procès-verbal officiel (PDF)

Liste établie par InfoVevey à partir du procès-verbal officiel.